Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND VERT
Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, Organisme consulaire

Numéro de dépôt :
1568359
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/12/2019
GRAND VERT de Chambre de Commerce et d\'Industrie du Doubs

Présentation de la marque GRAND VERT

Déposée le 20 décembre 1989 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « GRAND VERT »

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs domicilié(e) 46 avenue Villarceau - 25042 - BESANCON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 500 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS domicilié(e) 46 avenue Villarceau - 25042 - BESANCON CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND VERT est expirée depuis le 20 décembre 2019.

Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSION ACTIVE , ACTIVATEUR ECONOMIQUE , ACHAT MONTBELIARD , ACHAT DOUBS , MBA IMEA , ACHAT PONTARLIER , ACHAT BESANCON , SUP TCI , NEBA , CLIENT D'ABORD, D'ACCORD!


Chambre de Commerce et d'Industrie du Doubs, Organisme consulaire - 46 avenue Villarceau - 25042 - BESANCON CEDEX - France - SIREN 182500025


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU DOUBS - 46 avenue Villarceau - 25042 - BESANCON CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2159356 - Publication au BOPI 1999-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 10 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292066 - Publication au BOPI 1999-12-10

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426762 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

Tous services rendus par une agence de tourisme, par une agence de voyages notamment organisation de voyages, d'excursions, de croisières, de visites touristiques;réservation du logement, du gite et du couvert;réservation de places de transport;accompagnement de voyageurs;transport de voyageurs par voies aériennes, maritimes, fluviales, ferroviaires ou routières;services de taxis, d'autobus, de navigation, de bateaux de plaisance;hotels, pensions, camps et clubs de vacances, maisons de vacances, fermes pensions;cafés-restaurants notamment cafétérias, libre-services, services rapides et permanents (snack-bar);direction d'hotels, administration de maisons;services de loisirs;parcs d'attractions;exploitation d'installations sportives;autorisations d'accès à une zone de loisirs notamment vignette-redevance de ski;location de véhicules, de bateaux, de chevaux;location de matériels et de vetements de loisir et de sport;services offerts par la réunion dans un forfait (liés à une période déterminée notamment d'un jour, d'une fin de semaine, d'une période de vacances) de plusieurs services notamment transport, autorisations d'accès à une zone de loisir, location de moyens de locomotion,location d'équipements de loisir ou de sport;assistance en cas de panne de véhicules;organisation de salons, de congrès, de séminaires, d'expositions, de manifestations artistiques ou culturelles;location de salles notamment pour réunions, colloques, conférences, diners-débats;organisation de concours (éducation ou divertissement);édition et publication de livres, périodiques, catalogues, albums, bochures, affiches, photographies;production de films, de programmes radiophoniques ou de télévision;éducation;enseignement;spectacles, divertissements scéniques, radiophoniques, télévisés;salons de beauté, salons de coiffure;services de santé, hospitaliers, médicaux, de physiothérapie;cliniques, maisons de santé, de repos, de retraite;pensionats, pouponnières; services de jardiniers paysagistes, de pépinièristes et d'horticulture

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.